MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Boxing Karaté Club de Villefranche
Association loi 1901
Adresse du siège social : Rue Auguiot 69400, Vllefranche sur Saône
Téléphone : 06 66 59 29 64
E-mail : karateclubvillefranche@gmail.com
N° SIREN : 802296251
N° RNA : W692001417
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Objet du site
Le site du Boxing Karaté Club de Villefranche a pour objet de présenter l’association, ses activités, ses disciplines, ses horaires, ses modalités d’inscription ainsi que ses actualités.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, éléments graphiques, vidéos et autres éléments, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété du Boxing Karaté Club de Villefranche ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite.
5. Responsabilité
Le Boxing Karaté Club de Villefranche s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, l’association ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.
L’association ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
Les liens vers des sites internet externes sont fournis à titre informatif. Le Boxing Karaté Club de Villefranche n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
6. Données personnelles
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou tout autre formulaire présent sur le site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et le contenu de votre message.
Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, pour assurer le suivi de votre demande d’information ou d’inscription.
Les données collectées sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de l’association et, lorsque cela est nécessaire, à ses prestataires techniques.
Les données sont conservées pendant une durée limitée au temps nécessaire à la gestion de votre demande et au respect des obligations légales applicables.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter :
Boxing Karaté Club de Villefranche
E-mail : karateclubvillefranche@gmail.com
Adresse postale : Rue Auguiot, 69400 Villefranche sur Saône
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
7. Formulaire de contact
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement afin de répondre aux demandes adressées à l’association.
Les champs obligatoires sont signalés comme tels sur le formulaire.
Les informations fournies doivent être exactes et ne doivent pas contenir de données personnelles concernant des tiers sans leur autorisation.
8. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son bon fonctionnement.
Lorsque des cookies ou traceurs nécessitant le consentement de l’utilisateur sont utilisés, celui-ci est informé de leur finalité et peut exprimer ou modifier ses choix conformément à la réglementation applicable.
Pour plus d’informations sur les cookies utilisés sur le site et sur la manière de gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de gestion des cookies.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes sont celles déterminées conformément aux règles de procédure applicables.
10. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de l’association ou de la réglementation applicable.
Politique de gestion des cookies
Le site internet du Boxing Karaté Club de Villefranche peut utiliser des cookies et autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de sécuriser certaines fonctionnalités et d’améliorer l’expérience de navigation.
La présente politique a pour objectif d’informer les utilisateurs sur la nature des cookies susceptibles d’être déposés sur leur appareil, leur finalité et les moyens permettant de gérer leurs préférences.
1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone lors de la consultation d’un site internet.
Il permet notamment au site de reconnaître un appareil, de conserver certaines informations liées à la navigation ou d’assurer le fonctionnement de certaines fonctionnalités.
Les cookies peuvent être déposés directement par le site consulté ou par des services tiers intégrés au site.
2. Responsable du site
Le site est édité par :
Boxing Karaté Club de Villefranche
Association loi 1901
Adresse du siège social : Rue Auguiot, 69400 Villefranche-sur-Saône
Téléphone : 06 66 59 29 64
E-mail : karateclubvillefranche@gmail.com
N° SIREN : 802296251
N° RNA : W692001417
3. Les cookies utilisés sur le site
Le site peut utiliser différentes catégories de cookies.
3.1. Cookies strictement nécessaires
Certains cookies peuvent être nécessaires au fonctionnement technique et à la sécurité du site.
Ces cookies peuvent notamment permettre :
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- de maintenir certaines fonctionnalités techniques ;
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- de mémoriser certains paramètres techniques nécessaires à la navigation ;
- de prévenir ou limiter certains usages abusifs du site.
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3.2. Cookies de mesure d’audience
Le site peut, le cas échéant, utiliser des cookies permettant de mesurer son audience et d’obtenir des informations statistiques sur la fréquentation des pages.
Si de tels outils sont mis en place, les utilisateurs seront informés de leur utilisation et, lorsque la réglementation l’exige, leur consentement sera recueilli avant le dépôt des cookies concernés.
3.3. Cookies de services tiers
Certaines fonctionnalités intégrées au site peuvent éventuellement faire appel à des services proposés par des tiers.
Ces services peuvent être susceptibles de déposer leurs propres cookies ou traceurs, notamment lorsqu’une page intègre un contenu externe tel qu’une vidéo, une carte interactive, un service de partage ou un autre contenu provenant d’un site tiers.
Lorsque le dépôt de tels cookies nécessite le consentement de l’utilisateur, celui-ci est sollicité avant leur activation.
4. Cookies et formulaire de contact
Le formulaire de contact présent sur le site permet aux utilisateurs de transmettre une demande au Boxing Karaté Club de Villefranche.
Les données saisies dans le formulaire, telles que le prénom, le nom, l’adresse e-mail et le contenu du message, sont traitées conformément à notre politique de protection des données personnelles.
Les cookies éventuellement utilisés pour assurer le fonctionnement technique du formulaire ne sont pas destinés à utiliser le contenu des messages à des fins publicitaires.
5. Gestion de vos préférences
Lorsque le site utilise des cookies ou traceurs nécessitant votre consentement, un dispositif de gestion des cookies peut vous permettre :
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- de les refuser ;
- de modifier ultérieurement vos choix.
Vous pouvez également configurer votre navigateur afin de bloquer ou supprimer certains cookies.
La désactivation de certains cookies strictement nécessaires peut toutefois entraîner des dysfonctionnements de certaines fonctionnalités du site.
6. Gestion des cookies depuis votre navigateur
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies.
Les modalités de gestion des cookies dépendent du navigateur utilisé. Vous pouvez notamment consulter les paramètres de confidentialité et de sécurité de votre navigateur afin de modifier vos préférences.
La suppression ou le blocage de certains cookies peut avoir pour conséquence de limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.
7. Cookies déposés par l’hébergeur
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Des mécanismes techniques peuvent être mis en œuvre par l’hébergeur ou par les infrastructures utilisées afin d’assurer la sécurité, la disponibilité et le bon fonctionnement du site.
Ces mécanismes ne sont pas nécessairement utilisés à des fins de publicité ou de profilage.
8. Durée de conservation
La durée de conservation des cookies dépend de leur nature et de leur finalité.
Les cookies strictement nécessaires sont conservés pendant la durée nécessaire à la réalisation de leur fonction technique.
Lorsqu’un cookie soumis au consentement est utilisé, sa durée de conservation est déterminée en fonction de sa finalité et de la réglementation applicable.
Les choix de consentement de l’utilisateur peuvent également être conservés afin de pouvoir respecter ses préférences.
9. Protection des données personnelles
Les informations pouvant être collectées par l’intermédiaire de cookies ou autres traceurs susceptibles de constituer des données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour davantage d’informations concernant le traitement de vos données personnelles et l’exercice de vos droits, vous pouvez consulter la rubrique relative aux données personnelles du site.
Pour toute question, vous pouvez contacter :
Boxing Karaté Club de Villefranche
E-mail : karateclubvillefranche@gmail.com
Adresse : Rue Auguiot, 69400 Villefranche-sur-Saône
Vous disposez notamment, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
10. Modification de la présente politique
Le Boxing Karaté Club de Villefranche peut être amené à modifier la présente politique de gestion des cookies, notamment en cas d’évolution du site, des services utilisés ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur cette page est la version en vigueur.